Cannabis Social Club: Dominique Broc écope de 8 mois de prison avec sursis

Cannabis Social Club: Dominique Broc écope de 8 mois de prison avec sursis
Par mrpolo ,

Le tribunal correctionnel de Tours a condamné Dominique Broc, initiateur et porte-parole des Cannabis social clubs à 6 mois de prison avec sursis pour usage et détention illégale de cannabis et à 2 mois de prison avec sursis pour refus de test ADN.

 

Le 8 avril 2013, dix mois de prison avec sursis avaient été requis à l'encontre de Dominique Broc, par le Procureur de la République : 8 mois pour détention de cannabis, 2 mois pour refus de test ADN.

 

Le Tribunal correctionnel de Tours a donc abaissé de deux mois la peine de prison avec sursis pour détention illégale de stupéfiants. Elle l'a cependant assortie de 2000 euros d'amendes. Les deux mois de prison avec sursis pour refus de test ADN ont été également assortis d'une amende de 500 euros.

 

Dominique Broc a d'ores et déjà annoncé qu'il ferait appel de sa condamnation. "J'irai jusqu'à la Cour européenne des droits de l'Homme s'il le faut " a-t-il affirmé à la sortie du tribunal dans une interview accordée à X.Naizet pour France 3 Centre. " Cette condamnation ne m'empêchera pas de continuer à cultiver du cannabis " a-t-il rajouté.

 

Les faits

En février 2013, quelques jours après avoir annoncé sa volonté de constituer les « Cannabis social club » en fédération, Dominique Broc avait été interpellé et placé en garde à vue pour détention illégale de cannabis et refus de prélèvement ADN.

 

Ils en fument mais en prônent un usage modéré

Les membres des Cannabis Social Clubs revendiquent de pouvoir consommer et de cultiver de la marijuana, afin d'éviter les circuits illégaux et de lutter contre le trafic de stupéfiants. Pour cette transgression, ils risquent trente ans de réclusion criminelle et 750 000 euros d’amende.

 

Des clubs illégaux en France

Les Cannabis social clubs sont illégaux en France, mais certains groupements existent officieusement depuis 2009. Ils sont estimés à 400 en France. lls réunissent entre deux et une vingtaine de membres, qui partagent solidairement les frais d'électricité et d'achat de graines, de terreau et d'engrais, et consomment ce qu'ils produisent, sans en faire commerce. L'objectif des membres, issus de tous les milieux sociaux, qui consomment à titre récréatif ou thérapeutique, est d'éviter le marché noir, ses coûts exorbitants et la qualité douteuse des produits.

 

Quinze à vingt Cannabis Social Clubs se sont officiellement déclarés dans plusieurs préfectures en mars dernier. Seul le Cannabis Social Club de Nantes a été reconnu comme association. Ses statuts ont été publiés au Journal Officiel le 5 avril dernier.

 

Les Cannabis social clubs sont légalement reconnus en Espagne et en Belgique. En Espagne, ils peuvent compter jusqu'à 4.000 membres, mais en France leur nombre est moins élevé. " On a décidé que le maximum c'était 20 personnes car il faut que ce soit 20 amis de confiance, et c'est déjà beaucoup", avait souligné Dominique Broc.

 

Source: france3 centre

 

On en parle sur le forum....


  Signaler Article


Retour utilisateur




Refus de test ADN parce Mr Broc ne se considère comme un criminelle, et il a raison .

Pourquoi des personnes qui fument du cannabis devrait être traitez comme sa?? Ce n'est pas normal .

Peace et courage à Dominique pour son action qui mérite d'être soutenu

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Ils font mal les 2500 euros d'amende. C'est des enfoirés.

 

Non mais il s'est fait taper dessus pour avoir fait des déclarations aux médias. Les autres qui cultivaient avec lui, et qui se sont dénoncés eux même, n'ont même pas été convoqués. Que faut il comprendre ?!

Tout simplement que la justice fait aussi de la politique.

 

Non non, on a pas trouvé de plantation de cannabis destinée à la consommation d'une quinzaine de personnes chez dominique Broc. C'est pour sa consommation personnelle les 126 plans.

 

Ils font vraiment ce qu'ils veulent ces juges. C'est de la manipulation et de la politique.

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

l'amende n'est pas à payer puisqu'il fait appel, par contre l'avocat il est bon et doit pas être gratos.

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

coucou,non mais sérieux,a quoi joue la justice et le gouvernement,faire respecter la loi?c'est le serpent qui se mange la queue,qui tourne en rond au lieu de trouver la vrai solution sanitaire,sociale et économique,car envoyer des troupes de crs et des employés de la bac dans les quartier nord de marseille,cela coute du fricos les gars!!2500 E les dealers sont morts de rire!!C'est le chiffre d affaire d un charbonneur pour 2semaine de transaction!allo quoi!!mort au black marché,yes we can!peace n pot

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

courage Dominique,on va y arriver a pouvoir legaliser et cultiver les jardins du paradis!

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Hey! les flipettes vous êtes ou? Liloute et Extreme indica ont ouvert le bal, y'aura bien d'autres vociférations de cannaweedeur pas content du fait que ca bouge pas. Sans compter ceux qui pensent que la preuve est faite que c'est trop dangereux pour leur petite personne de faire quelquechose...etc En général c'est les même.

 

Je trouve ça de moins en moins drole les gars! c'est même trés lassant. Vous vous en rendez peut être pas compte mais ca donne lieu a des débats stériles ou on se masturbe mutuellement le cerveau sur notre propre situation et on se conforte dans l'idée qu'on y peut rien. Au final tout le monde tourne en rond a commencer par nous même.

 

Sortez un peu de vos tête pour être pertinent avec la réalité. Ici on est sur Cannaweed, vous aurez beau gémir à cause de ce qu'ils font de gens comme nous. Si vous même vous ne comprenez pas la situation, il ne se passera absolument rien.

 

Kanabistan ta d'autres questions débiles? comme celle la. Tu trouve qu'on mérite tous d'être répertorié dans un fichier? Comme des vaches avec leur tracabilité?

Sent toi un minimum concerné par ce qui arrive aux autres!! C'est déjà un premier pas vers ta liberté!

 

Hommage à Dominique! quelqu'un qui tourne pas en rond dans sa tête!

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites
Invité qmerlin

Posté(e)

courage Dominique,on va y arriver a pouvoir legaliser et cultiver les jardins du paradis!

Très joli, +1!

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

@ mister kiff

 

Oué mais moi, j'ai du mal à comprendre les gens qui débarquent et qui jugent comme ça. Ici, les gens sont pour la légalisation et attendent depuis des années. On en est passé par tous les états. Si tu crois que c'est la première, tu te trompes. On en a vu passer d'autres avant Dominique Broc. Combien de fois cela est arrivé ? des dizaines.

Tu entends légalisation et tu deviens fou. C'est ta première expérience. Bienvenu au club des personnes déçues. Maintenant, arrêtes de juger et de culpabiliser les gens. Prends un peu de recul.

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites
Invité Kanak oil

Posté(e)

Canabiculteurs bonsoir,

Si je résume l'affaire Dominique Broc, il prend 8 mois avec sursis pour ne pas avoir voulut suivre le chemin que des milliers de Français font tout les jours c est à dire acheter son cannabis dans la rue...

Pour avoir voulut être "honnête" il est maintenant considérer comme criminel.

J'aimerai soumettre une opinion et si la loi tant attendu serai une loi de niveau européenne?

Car si un jour une dépénalisation à lieu en France une fois passé la frontière tu deviens "criminel" selon le pays, et la est le gros problème.

Les pays bas souffrent à cause de cela justement la pression des pays voisins fait que les pays bas ont du faire le choix de fermer ses coffees aux étrangers ( selon région les plus touchée par le tourisme des drogues ).

Si tout les pays européens créerai une législation sur le cannabis pourquoi allez acheter hors de chez sois??? Pourquoi importer depuis des pays connus si ce n'est en tant que fournisseur légal?il en serai fini de marché noir car ou serai l'intérêt? Les douanes européennes étant déjà renforcée ils serai rare de voir du matos passer les frontières surtout que les États Unis sont en voix pour légaliser le cannabis selon un article publier sur CW. Et les peines serai plus fixées sur les délits causé vu qu'ils seront moindre. Moi personnellement je pense que la solution serai là après vous me dirai c'est beau de rêver mais chaque grande idée est venue d' un rêve pis on ne dit pas " rêve pas t'a vie, vis tes rêves.

 

De tout cœur avec Dominique pour son courage et la paire de couille, je ne suis pas conscerné car n'étant pas en France. Mais je te soutiens depuis mon balcon avec un bon bedo avec matos fait maison.

 

Peace et one love.

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Hey! les flipettes vous êtes ou? Liloute et Extreme indica ont ouvert le bal, y'aura bien d'autres vociférations de cannaweedeur pas content du fait que ca bouge pas. Sans compter ceux qui pensent que la preuve est faite que c'est trop dangereux pour leur petite personne de faire quelquechose...etc En général c'est les même.

 

Je trouve ça de moins en moins drole les gars! c'est même trés lassant. Vous vous en rendez peut être pas compte mais ca donne lieu a des débats stériles ou on se masturbe mutuellement le cerveau sur notre propre situation et on se conforte dans l'idée qu'on y peut rien. Au final tout le monde tourne en rond a commencer par nous même.

 

Sortez un peu de vos tête pour être pertinent avec la réalité. Ici on est sur Cannaweed, vous aurez beau gémir à cause de ce qu'ils font de gens comme nous. Si vous même vous ne comprenez pas la situation, il ne se passera absolument rien.

 

Kanabistan ta d'autres questions débiles? comme celle la. Tu trouve qu'on mérite tous d'être répertorié dans un fichier? Comme des vaches avec leur tracabilité?

Sent toi un minimum concerné par ce qui arrive aux autres!! C'est déjà un premier pas vers ta liberté!

 

Hommage à Dominique! quelqu'un qui tourne pas en rond dans sa tête!

Et toi t'est qu'elle genre de grand homme qui tourne rond dans sa tête pour parler de haut comme ça ? Quel sont tes contributions pour faire avancer la chose ?

Dsl mais y'a beaucoup de gens sur cannaweed qui tiennent à leur situation et qui ne veulent pas perdre leur taf, leur permis, leur vie pour pouvoir se défoncer la geule légalement. Personelement j'adore la weed mais j'ai d'autres prioritées dans la vie et je laisse faire les gens qui veulent s'y sacrifier. Je suis complètement d'accord avec leurs démarches, mais sans pour autant me sentir obligé d'être moi aussi acteur. Chacun vois les choses à sa façon donc respect ceux qui ne pensent pas comme toi

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Message intéréssant de Naywak donc je copie colle pour tenter d'avoir la réponse : bonsoir,

 

est ce que les fonds versés aux amis du cscf peuvent assurer sa défense jusqu'à la cour européenne des droits de l'homme, et si non, combien manque t'il ?

.Pour tout ceux qui tiennent à leur situation.... cela pourrait etre un geste simple et non risqué car on ne peut pas vous reprocher de soutenir la cause financièrement......

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

A weedéologie,

Je n'ai rien contre toi et tes copains flipettes, laisse moi juste la liberté de te faire remarquer que vous êtes juste des flipettes, tu y tiens tant que ça apparemment. Voila ma contribution pour toi.

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

vasy dominique on est tous dérrière toi fais appel et même plus si tu peu mets les dos au mur ces enculés de juges et de baltringues soi disant défenseur de la france et de ses valeurs

moi perso ma france à moi est pour l'égalité la tolérance et non pour l'hypocrisie et la haine des classes comme n'importe quelle gouvernement le sugère en ce moment

vive la désobeisssance civile et vive la droit de libre parole

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Mister kiff calme toi, je pose juste une question... perso je m'en foutrais qu'il prenne mon ADN si j'étais à sa place, elle leur servirait à rien de toute façon.

M.Broc est déja répertorié dans un fichier, comme les vaches avec leur traçabilité puisqu'ils ont son identité, photo ect... à pars aggraver sa peine, je trouve son refus complètement inutile.

Après je soutiens son action comme tout le monde ici je pense...

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

C'est quand même étonnant de se faire traiter de flipette de la part d'un type qui se cache derrière un pseudo.

 

@ Mister kiff,

Toi qui est si courageux, pourquoi ne mets tu pas ta véritable identité sur le forum ?

Vas y montres nous à quel point tu es vaillant et mets nous ton nom en toute lettre ou tais toi à jamais.

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

SALUT

 

Je trouve tous vos propos particulièrement excessif et particulièrement hypocrite (tous camps confondus) en ce qui concerne cette affaire.

D.Broc a donc décidé de continuer à défier la justice et à en assumer l'entière responsabilité. Je pense et j'espère qu'il sais où il va.

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Hello

tout à fait excessif effectivement, les prochaines attaques personnelles de ce type seront sanctionnées

débarquer pour chauffer les autres ce n'est ni malin ni constructif

 

Maintenant il est vrai que lancer un appel au dons pour la défense de Mr Broc devant les diverses cours, mais aussi des autres membres de CSC déclarés, serait le bienvenu surtout si il permet le don anonyme mais je ne sais pas si c'est déjà le cas ou pas

 

bien à vous tous

polo

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

salut tout le monde,

 

Pour commencer, j'en ai la gerbe d'apprendre que Dominique Broc doit payer cette somme. Jcommence vraiment à regretter de ne pas etre venu. Je suis aussi décu de voir que cette histoire a créé une incompréhension totale entre ceux qui ont fait leur devoir et ceux qui comme moi ne l'on pas fait. Certains se prétendent pas suffisamment "drogués" pour défendre une telle cause, d'autres se disent pas près, craintif, soumis a la loi. Soyons honnête, on est beaucoup à s'etre comporté comme des fuyards refusant d'aller au combat. "comme si la défonce était la seule chose à retenir ici M. weedéomachin, bah tu vois chui passionné de cannabis mais la défonce comme tu dis, je m'en contre fou.. mais alors royal..! car "chez moi! c'est le goût" enfin bref, chacun ses priorités. Ce genre de commentaire m'agasse au plus haut point, en gros t'insultes indirectement les acteurs de marginaux inconscients qui font un caprice parcequ'ils ne peuvent se défoncer librement et derrière tu rajoutes que tu es completement d'accord avec leur démarche..!? Jpense à ceux qui sont vraiment passionés par la plante avec tout ce qu'elle peut offrir et qui y sont allés, ils doivent grincer des dents de lire de tels propos. N'oublie pas qu'ils ont donné de leur personne (heure de taf perdu + trajet + temps) et c'est comme ça que tu les remercies..? T'as le droit de ne pas vouloir etre acteur.. mais là tes préjugés parasitent "leur" combat. Réfléchis un peu à l'économie de ton pays, les malades et tout le reste plutot que d'essayer de te déculpabiliser avec des arguments basés sur un jugement préconcu du militant pro-cannabis et en jouant à l'avocat des absents. A part ceux pour qui c'était carrément impossible de venir, on a tous, vraiment pas assuré, il faut se l'avouer.

 

Ce message s'adresse aussi à tous ceux qui font les victimes parcequ'on les blame.. sur leur manquement. Arrêtez de vous mettre sur la défensive et faite preuve de conscience. On est tous dans le meme sac donc si on se fait traiter de tous les noms d'oiseaux, c'est pas sans raison.

 

Peace et bon grow à tous quand meme

 

NB : Prennons soin de notre santé en utilisant des vaporisateurs et n'oublions pas que le combat continu.

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites
Ce message s'adresse aussi à tous ceux qui font les victimes parcequ'on les blame.. sur leur manquement. Arrêtez de vous mettre sur la défensive et faite preuve de conscience. On est tous dans le meme sac donc si on se fait traiter de tous les noms d'oiseaux, c'est pas sans raison.

 

Je ne suis pas d'accord. Il n'y a pas de raison que je me fasse traiter de tous les noms d'oiseau. C'est quand même abusé comme conclusion.

Moi, je pense que c'est pas bien de se faire juger comme ça. C'est plein de préjugés et d'incompréhension. J'ai lu que ceux qui n'étaient pas venus ne l'avaient pas fait parce qu'ils étaient des drogués, des flipettes et maintenant des fuyards. On nous accuse même de créer deux camps.

 

Il faut s'arrêter là. Il y a un moment où il faut essayer de comprendre les gens au lieu de les culpabiliser.

Chacun a une vie et fait comme il peut avec ce qu'il a. Déjà qu'on doit se taper les gendarmes et leurs hélicos, les voisins qui pourraient détecter quelque chose, les relations qui ne doivent se douter de rien, maintenant on devrait se battre contre notre propre communauté ?

 

Je ne suis pas d'accord. C'est déjà suffisamment compliqué comme ça.

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Il a bien fait de ne pas donner son adn, c'est un bonhomme et un exemple pour tous. C'est un message qu'il a voulu faire passer et non une simple désobéissance dépourvu de sens. Donner son adn = approuver être un criminel. Dominique considère ne pas en etre un donc ne la pas donné, point barre. Ca sert à rien de chercher midi à 14h. Pauvre dominique!

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

J'admet être légérèment excessif sur le terme "flipette", en même temps c'est pour vous faire réagir que je dis ca. Appelez ca comme vous voulez. Y a quand même un problème de ce côté la entre nous non?

 

Désolé de vous bousculer dans vos orgueils. Si le mot flipette vous empeche de comprendre mon raisonnement, je peux pas grand chose pour vous.

 

Dans tous les cas ce que je veux vous faire remarquer (trés calmement) cest que la peur nous gouverne, alors que la situation est tout à fait légitime à réfléchir sérieusement pour n'importe quel être humain. Faut arreter de se référer a soi même et vos petits problèmes car on en as tous ici sans exception, et si on doit tous les citer on a pas fini et ca n'avance a QUE DALLE. (masturbation cérébrale)

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

C'est quand même étonnant de se faire traiter de flipette de la part d'un type qui se cache derrière un pseudo.

 

@ Mister kiff,

Toi qui est si courageux, pourquoi ne mets tu pas ta véritable identité sur le forum ?

Vas y montres nous à quel point tu es vaillant et mets nous ton nom en toute lettre ou tais toi à jamais.

ta raison liloute,il kif sa partie "flip je flip quand je vois un fliper!

met ton name mister bean!peace

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

je cite mrpolo: Maintenant il est vrai que lancer un appel au dons pour la défense de Mr Broc devant les diverses cours, mais aussi des autres membres de CSC déclarés, serait le bienvenu surtout si il permet le don anonyme mais je ne sais pas si c'est déjà le cas ou pas

bonne question!?

Partager ce commentaire


Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites