L'édition de samedi du Globe and Mail révèle que le gouvernement fédéral devrait déposer son projet de loi sur la décriminalisation de la marijuana la semaine prochaine, évoquant la journée de jeudi. Selon le quotidien torontois, la possession de moins de 15 grammes de marijuana serait ainsi décriminalisée mais serait tout de même passible d'amendes en vertu de la Loi sur les contraventions.
Le projet de loi inclurait également une stratégie conçue par Santé Canada visant à dissuader la population de faire usage de la drogue. Ottawa projette également de dépenser plus d'argent pour lutter contre les trafiquants de drogue en finançant davantage les organismes chargés de l'application de la loi.
En ce moment, la possession 30 grammes de marijuana ou moins peut valoir une accusation de possession simple, tandis que la possession de plus 30 grammes peut conduire à une poursuite pour fins de vente illégale. La limitation de possession simple à 15 grammes prévue dans la nouvelle législation est due au fait que la drogue douce est devenue beaucoup plus puissante ces dernières années. Quinze grammes de cannabis peuvent servir à rouler environ une vingtaine de joints.
Cette nouvelle législation n'est cependant pas sans créer certains remous. Plusieurs ministres fédéraux craignent qu'elle constitue un irritant inutile dans les relations canado-américaines, qui se sont déjà tendues depuis que le Canada a décidé de ne pas se rallier à la coalition anglo-américaine dans la guerre en Irak.
De plus, le directeur des politiques de contrôle contre la drogue de la Maison-Blanche, John Walters, a averti le Canada que la décriminalisation de la marijuana n'était pas une bonne idée. Les États-Unis ont d'ailleurs reproché aux Canadiens d'être à l'origine du nouveau type de pot de forte intensité.
L'Association canadienne des policiers suggère pour sa part de laisser un pouvoir discrétionnaire aux agents en matière de possession de marijuana. Les policiers souhaiteraient avoir le droit de déposer des accusations criminelles contre les personnes ayant en leur possession un sac de cannabis dans une cour d'école, par exemple. Ils pensent également que l'existence d'un dossier criminel chez un individu justifie une arrestation. Les demandes des policiers n'auraient toutefois pas été intégrée dans la nouvelle loi, selon certaines sources.
De leur côté, les partisans de la décriminalisation considèrent que la loi est injuste car elle stigmatiserait les contrevenants en les empêchant de traverser les frontières et en nuisant à leurs possibilités d'embauche. Le surplus de tâches administratives pour les policiers et l'application souvent inégale de la loi, favorisant certains au détriment d'autres, sont parmi les arguments invoqués.
Source :
https://radio-canada.ca/nouvelles/Index/nouvelles/200305/10/005-marijuana-loi.shtml 0 commentaire En savoir plus… ›
Jean-Pierre Raffarin s'attaque au "fléau" de la consommation de cannabis chez les jeunes
PARIS (AP) - Pour lutter contre le "fléau" de la consommation de cannabis chez les jeunes, le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin a confirmé vendredi que le gouvernement préparait un "ensemble de mesures globales" pour "moderniser" la loi de 1970.
"Il nous faut traiter ce fléau avec d'abord le souci de la prévention, sans oublier celui de la sanction", a-t-il indiqué devant plus de 500 jeunes réunis à Matignon pour la "Fête de l'Europe". "Il faut donc engager une pédagogie nationale pour une meilleure prise de conscience".
"C'est d'abord et avant tout une question de santé publique" et un "grave problème de société", a-t-il ajouté. "Le cannabis est consommé dans des proportions importantes pour les jeunes générations, or vous le savez évidemment, il est dangereux pour la santé". "Fumer du cannabis avant de conduire par exemple, c'est criminel", a-t-il souligné.
Jean-Pierre Raffarin a donc confirmé qu'il avait demandé aux ministres de l'Intérieur Nicolas Sarkozy, de la Justice Dominique Perben et de la Santé Jean-François Mattéi de lui proposer "un ensemble de mesures globales qui inclut une modernisation de la loi de 1970". Il s'est engagé à traiter cette question avec "fermeté, notamment contre les dealers" et "réalisme". "La loi doit évidemment être adaptée à la situation".
Le 23 avril dernier, Nicolas Sarkozy s'était prononcé pour une modernisation de la loi de 1970, afin de supprimer la possibilité de prononcer des peines de prison à l'encontre des simples consommateurs. En contrepartie serait créée une "panoplie de sanctions adaptées à l'âge" du contrevenant, telles que la confiscation temporaire du scooter, l'obligation d'accomplir un travail d'intérêt général ou le recul de l'âge du permis de conduire.
"Il n'y a pas de drogue douce ou de drogue dure", avait estimé le ministre de l'Intérieur, soulignant qu'un jeune sur deux a déjà consommé du cannabis et que 25% en consomment régulièrement. Or, seuls 8% des 71.667 usagers de drogue interpellés en 2001 ont été condamnés.
Durant la campagne présidentielle, Lionel Jospin avait relativisé les dangers des drogues douces en affirmant qu'"il y a moins de danger à fumer un joint chez soi qu'à boire trop d'alcool avant de prendre le volant".
Par ailleurs, Jean-Pierre Raffarin a fait part de sa préoccupation face à la consommation de tabac chez les jeunes. Or, la commission des Affaires sociales de l'Assemblée a rejeté mardi une proposition de loi sénatoriale qui interdisait la vente de cigarettes aux moins de 16 ans dans les débits de tabac. Les contrevenants s'exposaient à une amende de 3.750 euros, peine portée à un an de prison et 7.500 euros d'amende en cas de récidive. Si le récidiviste était un débitant de tabac, il risquait la résiliation pure et simple de son traité de gérance.
"On va s'occuper des buralistes, mais on fait une politique de la santé", a expliqué Jean-Pierre Raffarin. "Leur métier est respectable et nous serons attentifs", a-t-il dit. Le gouvernement devrait donc légiférer sur cette question, vraisemblablement dans le cadre du projet de loi d'orientation sur la santé publique. AP
Sydney, Des housses pour téléphones portables parfumées à la marijuana ont provoqué un tel scandale en Australie qu'elles ont été retirées du salon technologique de Sydney où elles étaient exposées.
Les autorités locales ont estimé que les étuis, arborant une feuille de marijuana, incitaient les jeunes à consommer de la drogue.
"Ils en font trop", a déclaré Robert Punch, propriétaire, fondateur et PDG de Corporate Phone Covers, l'entreprise fabriquant les housses. "C'est un gadget ! Vous n'allez pas acheter une énorme barre de chocolat parce que vous aurez senti la housse au chocolat", a-t-il ajouté.
Fabriqué en Chine, et commercialisé en même temps que d'autres modèles au chocolat, à la fraise, à la myrtille, à la cerise et à la rose, l'étui à la marijuana se vend bien, même s'il est uniquement réservé aux plus de 18 ans, a précisé Punch. Et d'ajouter: "il se vend mieux que celui à la fraise, bien mieux".
Les gendarmes de Varzy (haut Nivernais) ont interpellé fin avril dans différentes communes du canton, 15 jeunes majeurs et mineurs pour « usage et/ou détention de stupéfiants ». Entendus et confondus, ils ont été remis en liberté sur instruction du Procureur de la République de Nevers. Ils font cependant l'objet d'une procédure judiciaire qui a été transmise au parquet de Nevers pour les suites à donner. L'affaire a commencé fin 2002. Les gendarmes locaux soupçonnaient des jeunes de cette activité illicite. Après plusieurs mois de surveillance sur le terrain, de l'environnement de ces jeunes et des réquisitions bancaires, les gendarmes ont découvert le départ de ce trafic à Corvol-l'Orgueilleux. Après les 15 interpellations, des perquisitions ont été menées aux domiciles de ces jeunes avec l'aide du chien de l'équipe cynophile de recherche de stupéfiants du peloton de surveillance et d'investigation de la gendarmerie (PSIG) d'Auxerre. Ils ont découvert et saisi un peu plus de 100 grammes de haschisch et quelques dizaines de grammes de résine de cannabis. Il s'est avéré que deux des interpellés étaient les initiateurs et les fournisseurs des jeunes du canton.
Note : Je suis salougé que voir qu'il y a pire que moi en étourderie )
Etats-Unis : Une ville de Californie poursuit le gouvernement fédéral pour autoriser le cannabis médical
La ville et le comté de Santa Cruz, sud de San Francisco, se sont associés à une plainte fédérale déposée le 23 avril par Wo/Mens' Alliance for Medical Marijuana (WAMM) et sept patients, alléguant que les droits civils des plaignants ont été violés en septembre lors du raid d'une ferme de cannabis médical. "C'est une opportunité pour nous de soutenir les gens les plus démunis de notre communauté," a déclaré le maire de Santa Cruz, Emily Reilly.
Ce procès contre le Procureur Général John Ashcroft, l'Administrateur intérimaire de la Drug Enforcement Administration (DEA) John Brown et John Walters, directeur de l'Office of National Drug Control Policy (ONDCP) de la Maison Blanche, marque le dernier combat entre la Californie et le gouvernement fédéral pour la marijuana médicale. Les plaignants déclarent qu'ils espèrent que leur procès déclenchera également un flot de litiges similaires.
In 1992, 77% des électeurs de Santa Cruz ont approuvé une mesure mettant fin à la prohibition de la marijuana médicale. Quatre ans plus tard, les électeurs de Californie ont approuvé la Proposition 215, qui autorise la marijuana à des fins thérapeutiques. Et en 2000, le conseil municipal a approuvé une ordonnance qui autorise la culture et l'usage de marijuana sans prescription.
Les spécialistes de la toxicomanie jugent utile de rappeler la nocivité d'un usage intensif du cannabis, mais estiment que la principale réponse à cette question doit être sanitaire plutôt que répressive.
« En France, depuis trente ans, tous les débats sur le cannabis ont toujours été faussés par avance parce qu'il y a toujours deux camps qui s'affrontent et n'arrivent pas à se parler. D'un côté, il y a un discours de dramatisation extrême, selon lequel toute consommation est quasiment la fin du monde. Et, en face, il y a souvent un angélisme tout aussi excessif », explique le docteur Marc Valleur, médecin-chef du centre de Marmottan à Paris, spécialisé dans la prise en charge de la toxicomanie. Un avis largement partagé par le docteur Xavier Laqueille, psychiatre et responsable de l'unité de toxicomanie de l'hôpital Sainte-Anne à Paris. D« Les débats sur le cannabis sont toujours piégés par avance. Dans ce pays, soit vous êtes pour, soit vous êtes contre, explique-t-il. Ce qui rend difficile un travail d'information qui soit le plus objectif possible. »
Ces deux médecins avouent donc ne pas être surpris par les réactions très passionnelles suscitées par les récentes déclarations du ministre de l'intérieur, Nicolas Sarkozy, sur la nécessité de « reconsidérer » la loi de 1970 sur les stupéfiants. Votée à l'époque pour faire face à l'augmentation de l'usage d'héroäne, cette loi avait instauré une obligation de soins (injonction thérapeutique) pour les consommateurs. Elle stipule aussi qu'un consommateur de stupéfiants encourt une peine d'un an de prison et de 3 750 Euro d'amende. Les poursuites engagées contre les simples usagers de drogues sont laissées à l'appréciation des procureurs.
Eviter une « catastrophe sanitaire » en France
En 1999, 91,6 % des usagers interpellés en France (80 037 personnes) n'ont pas été jugés par un tribunal. Parmi les 8,4 % des personnes poursuivies, 577 ont été condamnées à de la prison ferme pour le seul usage (peine moyenne : 2,1 mois). En juin 1999, une circulaire signée par Elisabeth Guigou a atténué le volet répressif de la loi de 1970. Dans cette circulaire, la ministre de la justice du gouvernement Jospin demandait en effet aux parquets d'éviter l'incarcération et de favoriser les alternatives aux poursuites avec une orientation sanitaire et sociale, quelle que soit la substance consommée.
Devant la commission du Sénat, Nicolas Sarkozy s'est prononcé pour une modification de la loi de 1970. « On doit gommer la disposition la plus critiquable : une peine d'emprisonnement à l'encontre des simples usagers », a-t-il expliqué, en préconisant la « création d'une échelle de sanctions adaptées ». Pour les consommateurs de cannabis, le ministre de l'intérieur a cité trois nouvelles sanctions possibles : la confiscation du scooter, l'obligation d'accomplir un travail d'intérêt général ou le recul de l'âge pour passer le permis de conduire. « Accepter que la moitié des jeunes de 16 ans se droguent régulièrement, c'est préparer une catastrophe sanitaire pour notre pays », a ajouté jeudi, devant des élus locaux, le ministre de l'intérieur.
Pour certains médecins, l'intervention de Nicolas Sarkozy a un mérite, celui de rappeler que le cannabis n'est pas un produit totalement inoffensif. « Fumer du cannabis, ce n'est pas quand même pas comme boire du jus d'orange », affirme le docteur Valleur. « Il faut rappeler qu'il s'agit d'une substance pyscho-active qui entraîne une certaine ivresse ainsi que des complications : des troubles anxieux, des problèmes de mémoire, des risques de décompensation, des perturbations cognitives et un temps de réaction allongée pour la conduite automobile », ajoute le docteur Laqueille.
Cependant, pour ces médecins, le véritable problème aujourd'hui, en matière de cannabis, concerne son usage très intensif chez certains jeunes. « Lorsqu'on dit que 50 % des jeunes en France fument du cannabis, ce n'est pas vrai. Ce pourcentage concerne des jeunes qui, à 19 ans, ont déjà expérimenté au moins une fois cette drogue. Le plus problématique, à mes yeux, concerne les 16 % de jeunes qui consomment du cannabis au moins dix fois dans le mois », explique le docteur Laqueille. « L'usage problématique du cannabis concerne des jeunes qui sont dans une extraordinaire détresse psychique et qui, souvent, rencontrent le cannabis avant le psychiatre. Pour ces jeunes, la réponse doit d'abord être sanitaire. Ce n'est pas en leur confisquant leur moto ou en leur faisant un travail d'intérêt général qu'on va les aider en quoi que ce soit », estime quant à elle le docteur Béatrice Stambul, psychiatre et spécialiste des questions de toxicomanie à Médecins du monde.
Source : La Croix - mardi 29 avril 2003 - Pierre BIENVAULT
Hier, au Palais de justice de Chicoutimi, la Juge Johanne Roy a prononcé une sentence dans la cause d'un homme de La Baie, qui a plaidé coupable dans un cas de possession simple de hachisch.
Que voulez-vous que la juge fasse? Elle a donné 80 heures de travaux communautaires à ce pauvre gars qui consomme régulièrement car ça lui "permet d'entrer dans sa peinture et de mieux peindre ses toiles", a-t-il expliqué à sa seigneurie.
Ça démontre cependant que la justice a évolué dans ce domaine. Avant de prononcer son jugement, la magistrate Johanne Roy a justifié les raisons qui ont motivé ce jugement.
"Ca devient de plus en plus difficile, pour un juge, de sanctionner la possession simple de marijuana quand le législateur lui-même indique qu'il a l'intention de décriminaliser cet acte criminel. Il est donc de plus en plus difficile d'évaluer la gravité de ces actes", a expliqué la juge avant de renvoyer l'accusé faire ses travaux communautaires.
"Pour le moment, il s'agit d'une infraction criminelle et tant que ce sera ça, vous devrez revenir devant les tribunaux pour répondre de vos actes", a averti la juge.
J'écoutais la magistrate parler à l'accusé et je pensais à Elliot Ness, ce policier fédéral qui s'est battu pendant des années pour arrêter les trafiquants d'alcool à l'époque de la prohibition, aux États-Unis.
Dans le film les Incorruptibles, avec Kevin Kusner, qui joue le rôle de Ness, un journaliste interpelle le policier, à la fin du film, et lui dit : M. Ness qu'allez-vous faire maintenant que la prohibition est terminée et que la vente d'alcool est permise?
Ness de répondre : "Je pense que je vais aller prendre un verre".
Ce pauvre justicier s'est battu toute sa vie contre un crime qui est devenu permis.
Devant le jugement de Johanne Roy, j'avais l'impression qu'elle était devant un crime qui n'en sera plus un bientôt.
Source : Le Quotidien (Canada) - jeudi 1 mai 2003 - Roger BLACKBURN
Paris, Le ton de la manifestation organisée samedi à Paris par le Collectif d'Information et de Recherche Cannabique (CIRC) était souvent à la plaisanterie même si le propos de l'action, militer pour la légalisation du cannabis, était on ne peut plus sérieux. "Recherchés pour vol de scooter: Jah Chirac, Rastafarin et Narkozy". "Dites non à la drogue: ça en fera plus pour les autres" : les pancartes conçues par le CIRC pour la manifestation intitulée "Cannabis sans frontière", devant l'opéra Bastille, déclenchent le sourire.
Laurent, un thésard de 23 ans, peste pourtant, tout en fumant son pétard. Arrêté à Saint-Denis en venant à la manifestation, il s'est senti "comme un criminel, un délinquant". "Je n'embêtais pourtant personne. Ils m'ont quand même pris mon bout de shit", s'énerve-t-il. Une sirène de police l'interrompt. La foule hurle à l'encontre des forces de l'ordre, qui ne font pourtant que passer. L'intervention du ministre de l'Intérieur Nicolas Sarkozy, mercredi devant le Sénat, a été mal accueillie par les fumeurs de l'opéra Bastille. Tous les manifestants craignent le durcissement des peines contre les consommateurs envisagé par Nicolas Sarkozy. "Je me sens directement visé par ces lois sarkoziennes", remarque Pascal, 41 ans, père de trois enfants. "Les peines ne correspondent pas à l'époque dans laquelle on vit", ajoute cet ingénieur en informatique qui milite pour un système du type néerlandais, "avec des revenus florissants, des impôts, des taxes, des emplois générés".
Légalisation et sécurité
"En Hollande, depuis que les coffee-shops existent, le nombre de consommateurs de cannabis a diminué", souligne Jean-Pierre Galland, président-fondateur du CIRC. "En France, on continue à dire que le cannabis est l'antichambre de l'héroäne, et le nombre de fumeurs augmente".
Premiers concernés, les jeunes qui, de plus en plus avouent fumer des pétards. "Nous, on commence par le oinj (joint) du matin, avant d'aller en cours. Puis on enchaîne lors des cours. On fume tout le temps. Mais nos résultats ne s'en ressentent pas. On n'a pas de plus mauvaises notes que nos copains qui ne consomment pas, et qui travaillent plus", rigole Louise, 17 ans, élève en première scientifique dans un "lycée réputé de Paris". Le propos glace son voisin Nicolas, un étudiant de 21 ans qui remarque: "ça me fait mal de voir des jeunes de moins de seize ans fumer. Le cannabis reste une drogue, même douce, nocive pour la santé sur le long terme".
Nouvelles huées lorsqu'une sirène retentit. L'ambiance de la manifestation reste bon enfant. Les pétards se consument. "Le joint, quoi qu'on en dise, reste un bon moment à passer entre amis, sourit Jérémie, 24 ans. La première chose que je fais en rentrant du boulot, c'est m'en rouler un. Après ça, je me sens bien. C'est mon moment de liberté".
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Un millier de personnes selon les organisateurs, cinq cents selon la police, ont manifesté samedi après-midi devant l'opéra-Bastille à Paris à l'initiative du Collectif d'information et de recherche cannabique (Circ) pour demander la légalisation du cannabis, a constaté un journaliste de l'AFP.
"Nous avons appelé à cette manifestation car nous pensons que le temps de la répression est révolu et qu'il faut légaliser la production, la distribution et l'usage du cannabis", a affirmé Jean-Pierre Galland, président et fondateur du Circ.
Des centaines de personnes ont donc symboliquement "roulé leur joint" devant l'opéra-Bastille en dansant sur de la musique électronique.
Venu spécialement de Mantes-la-Jolie pour cette manifestation, Julien, 18 ans, espère que celle-ci "influera sur les orientations des politiques". "Il faut décoincer la France, nous sommes là pour ça", a-t-il ajouté.
Le ministre de l'Intérieur, Nicolas Sarkozy, a demandé une réforme de la loi de 1970 sur les stupéfiants qui permettrait de verbaliser les jeunes fumeurs de cannabis. Le ministre de la Justice, Dominque Perben, travaille quant à lui sur une meilleure application de cette même loi.
