g0r3t3x 0 Posté(e) février 25, 2009 Partager Posté(e) février 25, 2009 Salut a tous ! Alors je viens vous faire part de mon expérience de Maastricht qui m'est arrivé aujourd'hui même.... Alors, j'habite en suisse, et profitant de mes vacances a Bruxelles, je décide de faire une petite virée à maastricht avec ma copine. Le voyage se passe bien, nous passons par le haut ( Hasselt ). Nous arrivons à Maastricht à l'aide de mon jolie TOMTOM ( d'ailleurs j'ai créer des POI des coffee de maas si ca intéresse qqun..) Bref, Nous nous parquons en face du mississipi, et hop direction le Kosbor... Là, je décide d'être sérieux et décide de ne pas consommer sur place, je prend donc 1g de leur Amnesia, et 1g de leur A5. Quelle odeur !!!!! Après le coffee, ma copine décide de faire les magasins, nous passons l'après midi à faire du shopping et décidons de rentrer... Ma copine voulant passer par liège, nous prenons donc l'autoroute A5 vers liège.... Jusqu'à la frontière belge tout se passe bien jusqu'à ce que je vois une voiture de police après une station service... je passe devant eux et la je vois qu'ils s'engagent sur l'autoroute... Bref ils nous demande de nous arrêter sur le pont de Visé, et c'est parti pour le contrôle... Ils commencent par menacé que si je réponds par NON a leurs question, ils feront venir une flic pour faire une fouille au corps à ma copine, et si ils trouvent qqch ils me confisquent la voiture.... Je leurs ai dit cash, je n'ai pas consommé, j'ai 2 grammes avec moi, je leurs donne, ils me font une fouille ( merci pour les couilles...), ils retournent ma voiture et me disent que je vais devoirs signer un PV simplifié... En attendant je demande à la police que dit la loi.. ils m'ont dit, que en belgique, on a droit à 0 grammes... je leurs dit que j'ai donc entendu 3g et ils me disent que non, c'est bien 0g. Bref, l'autre flic revient, me dit qu'il abandonne le PV mais que je dois détruire ma beuh... il m'enmene vers une bouche d'égout et me demande de vider les pochons dedans... je le fais et ils me laissent partir... Bref, mauvaise expérience pour moi, d'un coté je me dis que j'ai eu de la chance de n'avoir eu que ça... mais d'un autre je n'ai eu droit qu'à la sentir uniquement au coffee...snif... C'est une bonne leçon tout de même, j'ai voulu faire le mec sérieux ne pas fumer avant de rentrer sur bxl, et au final je repars sans rien.... Bref, je saurais que dorénavant, j'irais sur Dam, et je passerais quelques jours là-bas pour ça... Peace ps: Moi j'dis vive l'autoprod ^^ Lien à poster Partager sur d’autres sites
bollox 62 Posté(e) février 25, 2009 Partager Posté(e) février 25, 2009 Salut, Moi j'dis vive l'autoprod ^^ là, t'as tout dis +++ Lien à poster Partager sur d’autres sites
Mogwaïïï 0 Posté(e) février 25, 2009 Partager Posté(e) février 25, 2009 ils me font une fouille ( merci pour les couilles...) Qu'est ce que tu veux faire ils kiffent ça les keufs.. Lien à poster Partager sur d’autres sites
yomthai 26 Posté(e) février 25, 2009 Partager Posté(e) février 25, 2009 yO! Moi je trouve que tu t'en sors trés bien comme ça et que t'as pris les bonnes décisions à chaque fois. Qui sait ce qu'il aurai pu arriver si t'avais consommé avant... C'est juste con d'avoir fait la route pour ce résultat... Moi je comprends rien à votre loi Belges, au moins en république sarkoziste on a droit a rien, tout le monde est au courant... ++ Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) février 25, 2009 Partager Posté(e) février 25, 2009 En attendant je demande à la police que dit la loi.. ils m'ont dit, que en belgique, on a droit à 0 grammes... je leurs dit que j'ai donc entendu 3g et ils me disent que non, c'est bien 0g. Arf, faut pas se laisser faire par les flics, moi c'est décidé, le jour où je part m'exiler en Belgique, j'aurai toujours l'imprimé de la directive ministérielle sur les stups sur moi. D'ailleurs, la voici : Publié le : 2005-01-31SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE 25 JANVIER 2005. - Directive commune de la Ministre de la Justice et du Collège des procureurs généraux relative à la constatation, l'enregistrement et la poursuite des infractions en matière de détention de cannabis Justice et du Collège des procureurs généraux relative à la constatation, l'enregistrement et la poursuite des infractions en matière de détention de cannabis A. Introduction A la suite de l'arrêt de la Cour d'arbitrage du 20 octobre 2004, publié au Moniteur belge du 28 octobre 2004, lequel a annulé l'article 16 de la loi du 3 mai 2003 modifiant la loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, psychotropes, désinfectantes ou antiseptiques et des substances pouvant servir à la fabrication illicite de substances stupéfiantes et psychotropes, des instructions similaires provisoires ont été récemment diffusées dans chaque ressort. Elles concernaient les poursuites en cas de détention par des personnes majeures de quantités très limitées de cannabis. Il s'agit des instructions suivantes : lLa circulaire du procureur général près la cour d'appel de Bruxelles du 16 décembre 2004; la circulaire du procureur général près la cour d'appel de Gand du 30 novembre 2004; la circulaire du procureur général près la cour d'appel de Mons du 27 décembre 2004; la circulaire du procureur général près la cour d'appel d'Anvers du 17 décembre 2004; la circulaire du procureur général près la cour d'appel de Liège du 29 octobre 2004. B. Portée 1. La présente directive commune confirme les dispositions des circulaires qui ont été diffusées par les différents procureurs généraux. Afin de faciliter l'application de ces dispositions, ces circulaires sont remplacées par la présente directive commune qui comprend aussi un complément relatif à la constatation et à l'enregistrement de certaines infractions à la législation sur les drogues. La présente directive commune ne modifie pas les dispositions de la directive ministérielle du 16 mai 2003 relative à la politique des poursuites en matière de détention et de vente au détail de drogues illicites qui ne sont pas liées à l'article 16 de la loi du 3 mai 2003, annulé par la Cour d'arbitrage. 2. La présente directive commune entrera en vigueur le 1er février 2005. C. Directives concernant les poursuites 1. La détention, par un majeur, d'une quantité de cannabis à des fins d'usage personnel, sera, comme par le passé, considérée comme relevant du degré de priorité le plus bas de la politique des poursuites, sauf si cette détention est accompagnée de circonstances aggravantes ou d'un trouble à l'ordre public. 2. Comme le prévoit la directive ministérielle du 16 mai 2003 relative à la politique des poursuites en matière de détention et de vente au détail de drogues illicites, la quantité de cannabis détenue par une personne majeure, considérée, à défaut d'indice de vente ou de trafic, comme relevant d'un usage personnel, sera de 3 grammes maximum ou d'une plante cultivée. On se réfère à ce sujet à l'article 26bis, 2°, de l'arrêté royal du 31 décembre 1930 réglementant les substances soporifiques et stupéfiantes et relatif à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique, tel qu'inséré par l'arrêté royal du 16 mai 2003, qui détermine les infractions qui appartiennent à la "première catégorie", à savoir les infractions d'importation, de fabrication, de transport, d'acquisition et de détention de substances soporifiques et stupéfiantes, ainsi que la culture de plantes de cannabis, pour l'usage personnel. 3. Les circonstances aggravantes sont celles mentionnées à l'article 2bis de la loi du 24 février 1921. Les circonstances qui constituent un trouble à l'ordre public sont : la détention de cannabis dans un établissement pénitentiaire ou dans une institution de protection de la jeunesse; la détention de cannabis dans un établissement scolaire ou similaire ou dans ses environs immédiats. Il s'agit de lieux où les élèves se rassemblent ou se rencontrent, tel qu'un arrêt de transport en commun ou un parc proche d'une école; la détention ostentatoire de cannabis dans un lieu public ou un endroit accessible au public (p. ex. un hôpital). Le procureur du Roi tiendra compte des circonstances locales et donnera, le cas échéant, des directives plus précises. En vue du maintien adéquat de l'ordre public et en tenant compte de la capacité des services de police, chaque procureur du Roi peut diffuser une directive particulière en cas de rassemblement de masse. Cette directive provisoire et spécifique doit viser un événement bien précis et être motivée par les circonstances propres à cet événement (p. ex. un festival rock). D. Directives concernant la constatation et l'enregistrement 1. La constatation de la détention par une personne majeure d'une quantité de cannabis ne dépassant pas 3 grammes ou d'une plante de cannabis, destinées à l'usage personnel, sans circonstance aggravante ni trouble à l'ordre public, ne donnera lieu qu'à la rédaction d'un procès-verbal simplifié (PVS). Dans tous les autres cas, un procès-verbal ordinaire sera rédigé. 2. Dans le procès-verbal simplifié, seules les données suivantes seront reprises : numéro de notice lieu et date des faits nature des faits (type et quantité du produit) identité complète de l'auteur résumé de sa version des faits. 3. Les procès-verbaux simplifiés seront conservés sur support électronique au service de police qui a fait la constatation. 4. Une fois par mois, les procès-verbaux simplifiés seront transmis, au moyen d'un relevé, au parquet du lieu où la constatation a été faite. 5. Les procès-verbaux simplifiés ne seront pas introduits dans le système TPI/REA. Comme il ne s'agit pas de dossiers du parquet, ils n'appartiennent pas au flux d'entrée, au stock ou au flux de sortie des parquets. Ils ne seront, dès lors, pas comptés dans les statistiques du parquet. 6. Les infractions qui, dans le cadre de la présente directive, seront enregistrées dans un PVS, ne donneront pas lieu à une saisie des substances stupéfiantes. Ces dernières pourront donc rester en possession de l'intéressé. Si celui-ci en fait abandon volontaire, ces substances seront détruites sans délai par le responsable désigné à cette fin dans le service de police concerné. Bruxelles, le 25 janvier 2005. La Vice-Première Ministre et Ministre de la Justice, Mme L. ONKELINX Le procureur général près la cour d'appel de Bruxelles, président du Collège des procureurs généraux, A. VAN OUDENHOVE Le procureur général près la cour d'appel d'Anvers, Mme Ch. DEKKERS Le procureur général près la cour d'appel de Mons, G. LADRIERE Le procureur général près la cour d'appel de Gand, F. SCHINS Le procureur général près la cour d'appel de Liège, C. VISART de BOCARME Malheureusement pour les ressortissants français (cf : habitant en France) : l'article 3 du code penal belge permet de punir, selon la loi belge les infractions aux lois pénales belges commises sur le territoire belge, aussi bien par un belge que par un étranger. Maisl'article 4 du code pénal belge permet au juge belge de punir en Belgique les infractions aux lois pénales belges commises hors du territoire belge par des belges. Mes sources de toutes ces citations : Dossier Cannaweed sur la législation belge ++ Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) février 25, 2009 Partager Posté(e) février 25, 2009 En attendant je demande à la police que dit la loi.. ils m'ont dit' date=' que en belgique, on a droit à 0 grammes... je leurs dit que j'ai donc entendu 3g et ils me disent que non, c'est bien 0g.[/quote'] Arf, faut pas se laisser faire par les flics, moi c'est décidé, le jour où je part m'exiler en Belgique, j'aurai toujours l'imprimé de la directive ministérielle sur les stups sur moi. D'ailleurs, la voici : (...) SpeedJ, tu es décidément le plus rapide... Je comptais kopikoller tout ça, mais tu fus preste, prompt, aux taquets, vif comme l'argent, etc. Et donc, g0r3t3x, la police t'a incité à un abandon volontaire, et toi, ignorant de la subtilité des arrêtés belges, tu as, évidemment, accepté cet abandon volontaire. Moins de trois grammes, pas de consommation apparente au volant, il faut tenir bon ! Lien à poster Partager sur d’autres sites
g0r3t3x 0 Posté(e) février 25, 2009 Auteur Partager Posté(e) février 25, 2009 AH MERDE ! En rentrant, je me suis dit, pourquoi m'a-t-il demander que JE détruise mes stupéfiant... sur tout le voyage je me suis dit que ils m'avaient niqu*... J'ai oublié de dire, après la fouille de la voiture je ne retrouve plus le l'alimentation allume-cigare de mon TOMTOM .... Et donc, si je retourne vendredi, que je prend l'article avec moi, que je fume pas que je ramène moins de 3 grammes, et que je leurs montre l'article de loi, je risque donc rien ? Ils me remplissent un PV et me laissent repartir avec la beuh? Merci pour ces précisions à tous, c'est vrai que la loi sur les stupéfiant en Belgique est loin d'être claire... Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) février 25, 2009 Partager Posté(e) février 25, 2009 Et donc, si je retourne vendredi, que je prend l'article avec moi, que je fume pas que je ramène moins de 3 grammes, et que je leurs montre l'article de loi, je risque donc rien ? Ils me remplissent un PV et me laissent repartir avec la beuh? Arf, tout dépend, j'imagine que tu vis en France, donc, si le flic a décidé d'être con, il peut transmettre ton dossier en France, où là tu sera jugé pour importation et détention de substances illicites en France (ah, c'est beau l'Europe). Relis donc la dernière citation, en tant que résidant français, tu risque exactement les mêmes peines que si tu te faisais contrôler à la frontière française... l'article 3 du code penal belge permet de punir, selon la loi belge les infractions aux lois pénales belges commises sur le territoire belge, aussi bien par un belge que par un étranger. Maisl'article 4 du code pénal belge permet au juge belge de punir en Belgique les infractions aux lois pénales belges commises hors du territoire belge par des belges. Bon après, il ne faut pas non plus cracher sur cette loi, vu qu'à la base, elle était faite pour lutter contre la pédophilie. (éventuellement, pose peut être la question directement au mildt (ministère de lutte contre la drogue et la toxicomanie)ici. ++ Lien à poster Partager sur d’autres sites
counet5 30 Posté(e) février 26, 2009 Partager Posté(e) février 26, 2009 Il y a aussi autre chose à remarquer : Etant donné que tu t'es fait contrôler à la frontière, tu ne peux pas en avoir sur toi : c'est considéré comme du trafic de stupéfiant et la limite à la frontière est donc de 0g... C'est vrai que la loi est tordue xD Lien à poster Partager sur d’autres sites
g0r3t3x 0 Posté(e) février 26, 2009 Auteur Partager Posté(e) février 26, 2009 Merci SpeedJ, mais enfaite je suis Suisse et non français... Le flic m'a dit que lors du second PV simplifié, ils le transmettent a la justice suisse, mais, étant donné que là ils ont abandonner le PVS afin que je détruise uniquement mes stup, Suis-je quand même fiché quelque part, ou pas? Et donc, pas le droit de passé dans un autre pays avec une consommation personnelle? Car à ce moment la comment peuvent-ils savoir que cette herbe a été achetée en hollande... Exemple, je suis fumeur assidu, je décide de passé une semaine en hollande, je peux pas emmener 3 grammes avec moi? Pour eux c'est du trafic? Les lois sont vraiment mal faites... et peuvent être interprétées et manipulées comme les flics le veulent... Lien à poster Partager sur d’autres sites
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