Le cadeau de Noël du gouvernement aux internautes : la surveillance


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Le 24 décembre, Matignon a publié un décret sur une mesure très contestée permettant aux agents de l'État de surveiller le Net français. Habile.

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Manuel Valls, Premier ministre. © Guerric Poncet / Creative Commons by-nc-sa 2.0 via Flickr

Par Guerric Poncet
 

C'est un cadeau de Noël dont les internautes et les opérateurs français se seraient bien passés. Le gouvernement a publié mercredi 24 décembre, à la faveur des fêtes de Noël, le décret d'application du très contesté article 20 de la loi de programmation militaire (LPM). Ce texte prévoit un accès très vaste des services de l'État aux télécommunications (téléphone, SMS, Internet, etc.) des Français, et à toutes les informations qui transitent par les réseaux nationaux.

La mesure de surveillance, pudiquement nommée "accès administratif aux données de connexion", avait été votée fin 2013 et entrera en vigueur le 1er janvier 2015. Dénichées par notre excellent confrère Next INpact, qui évoque "un décret qui sent le sapin", ce sont les modalités de sa mise en oeuvre, tout aussi importantes, qui ont été dévoilées pour Noël.

 

Comme dans de nombreuses démocraties, le spectre terroriste permet au gouvernement de faire passer des mesures très floues et de tirer pleinement parti des systèmes d'information de plus en plus performants afin de surveiller la population.

Qui chapeaute le système ?

 

Le décret du 24 décembre présente "le groupement interministériel de contrôle [...], un service du Premier ministre chargé des interceptions de sécurité et de l'accès administratif aux données de connexion". Ce groupement est chargé de centraliser les demandes des agents et de les transmettre aux opérateurs concernés, en les épurant de toute information sensible.

En effet, si les services de l'État doivent justifier leurs requêtes auprès du Premier ministre (qui nomme une "personnalité qualifiée"), il est hors de question de transmettre ces explications aux opérateurs. Les fournisseurs d'accès ne sauront même pas de quel service ou ministère émane une demande, ni à quelle date elle a été formulée.

 

 

Quelles données sont concernées ?

 

Sans surprise, le décret se réfère à l'article 20 de la LPM, sans vraiment le préciser. Peuvent donc être interceptés les "informations ou documents traités ou conservés par les réseaux ou services de communications électroniques, y compris les données techniques relatives à l'identification des numéros d'abonnement ou de connexion à des services de communications électroniques, au recensement de l'ensemble des numéros d'abonnement ou de connexion d'une personne désignée, à la localisation des équipements terminaux utilisés ainsi qu'aux communications d'un abonné portant sur la liste des numéros appelés et appelants, la durée et la date des communications".

On notera l'utilisation de la formule "y compris", qui n'est aucunement exhaustive : difficile de faire plus vaste.

 

 

Un contrôle démocratique insignifiant

 

Face aux critiques sur l'intrusion dans la vie privée, le gouvernement invoque la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS), un organe très joli sur le papier mais qui n'a jusqu'à présent pas été doté d'un réel pouvoir. Cette commission "dispose d'un accès permanent aux traitements automatisés", et "l'autorité ayant approuvé une demande de recueil d'informations ou de documents fournit à la commission tous les éclaircissements que celle-ci sollicite", promet le décret, plein de bons sentiments.

 

Néanmoins, la CNCIS n'a toujours pas le pouvoir de sanction et ne peut même pas alerter la justice en cas de manquement sur un dossier couvert par le secret de la défense nationale. Habile...

Par ailleurs, le gouvernement se protège en supprimant ses archives en un temps record. Si l'on peut saluer la suppression des informations et des fichiers recueillis au bout de trois ans, on ne peut être que surpris par le fait que les registres mentionnant qui a autorisé telle ou telle surveillance soient eux aussi "automatiquement effacés" après trois ans. Le seul contrôle démocratique possible lorsqu'on jongle avec le secret défense, celui qui s'effectue a posteriori, est donc rendu impossible, pour la CNCIS comme pour la justice.

 

 

À quel prix ?

 

"Les coûts supportés par les opérateurs pour la transmission des informations ou des documents font l'objet d'un remboursement par l'État", précise le décret. Pas un mot sur la grille tarifaire qui sera appliquée, car ils seront définis par les ministères concernés.

 

 

Qui peut demander les informations ?

 

Trois ministères sont habilités à émettre des demandes. Le décret détaille le nombre impressionnant de services pour lesquels les vannes du Web français sont ouvertes :

 

- Au ministère de l'Intérieur : la Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI), la Direction générale de la police nationale (unité de coordination de la lutte antiterroriste, Direction centrale de la police judiciaire, Direction centrale de la sécurité publique, Direction centrale de la police aux frontières), la Direction générale de la gendarmerie nationale (sous-direction de la police judiciaire ; sous-direction de l'anticipation opérationnelle ; service technique de recherches judiciaires et de documentation ; sections de recherches), la préfecture de police (Direction du renseignement ; direction régionale de la police judiciaire ; service transversal d'agglomération des événements ; cellule de suivi du plan de lutte contre les bandes ; sûreté régionale des transports ; sûretés territoriales).

 

- Au ministère de la Défense : la Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE), la Direction de la protection et de la sécurité de la défense, la Direction du renseignement militaire.

 

- Au ministère des Finances et des Comptes publics : la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières, le service de traitement du renseignement et d'action contre les circuits financiers clandestins.

Dans tous ces services, seuls les agents et officiers "dûment habilités" par leur directeur pourront réclamer des informations, assure le décret.

Des perspectives inquiétantes

La loi de programmation militaire a mis en place un outil de surveillance de la population française qui aurait fait pâlir d'envie les pires dictateurs de l'histoire. Si nous sommes très loin d'un régime totalitaire en France, il n'est pas exclu que des leaders extrémistes disent demain merci au gouvernement Valls pour leur avoir fourni un tel outil clé en main.

 

 

source: lepoint.fr

Modifié par freeman
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salut 

 

moi ce qui me choque c'est que notre vie privé n'est plus proteger , il auront acces a tout admeton ma femme m'envoie une photos coquine et je serais pas le seul a l'avoir ? 

franchement quelle pays a la con pour voter des loi pareil serieux je rejoint cannabreizhaddict sa devien vraiment n'importe quoi il on des choz plus importtante a regler avants sa . s'ayé j'ai les boules l'année 2015 commence super bien .

 

j'allais dire un truck je m'en souvien plus , heureusement que j'ai payer un vpn il y a peu .

 

s'ayé j'ai retrouver ce que j'allais dire : de plus il reste vague sur le pourquoi il font sa ( juste pour emmerder le monde )

 

@+ les z'amis et proteger vous bien  

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Yop!

 

Pourquoi? A cause du terrorisme...Qu'il a bon dos ce terrorisme....

 

Moi aussi je pense que je vais payé un Vpn parceque la rien ne va plus....d'ailleurs j'ai vu un serrage sur un autre fofo le 25 décembre...Je voudrais pas sombré dans la paranoiaaaaaaaaaaa....Mais c'est bizaroide...

 

 

tchou

Modifié par Grow du bide
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Yo!

 

Facile la réponse un peu non?

Si tu veux pas te brulé ne joue pas avec le feu....

On est bien avancé la ;)

 

La biz

+1

 

le terrorisme ok mais ( jai pas beaucoup regarder les info ) en France il y a pas t'en attentat que sa . je veux bien qu'on nous face croire que c'est pour nous protégé hien mais sa ressemble plutôt a de la VASELINE  . 

exemple comme les radar auto sois disant pour reduire le nombre d'accident sur les route ok sa marche temp mieux mais qu'il en profite pour nous mettre 90 euro dans le fion pour 1 ou 2 km heure faut pas nous prendre pour des pigeon et des larbin claire que tous ce qu'il font c'est pour renflouer 

@ + 

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Reuh

 

Moi aussi je pense que je vais payé un Vpn parceque la rien ne va plus....d'ailleurs j'ai vu un serrage sur un autre fofo le 25 décembre...Je voudrais pas sombré dans la paranoiaaaaaaaaaaa....Mais c'est bizaroide...

 

 

tchou

Qui c'est fait serrer ? :blink:  Descente a cause d'internet ou fuite dans son entourage ?

Là j'ai vraiment les boules.... :wacko:

 

CBA

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Hello ,

salut 

 

moi ce qui me choque c'est que notre vie privé n'est plus proteger , il auront acces a tout admeton ma femme m'envoie une photos coquine et je serais pas le seul a l'avoir ? 

franchement quelle pays a la con pour voter des loi pareil serieux je rejoint cannabreizhaddict sa devien vraiment n'importe quoi il on des choz plus importtante a regler avants sa . s'ayé j'ai les boules l'année 2015 commence super bien .

 

j'allais dire un truck je m'en souvien plus , heureusement que j'ai payer un vpn il y a peu .

 

s'ayé j'ai retrouver ce que j'allais dire : de plus il reste vague sur le pourquoi il font sa ( juste pour emmerder le monde )

 

@+ les z'amis et proteger vous bien  

 

Ba écoute nous aussi on veux voir ta femme haha 

connerie a part , plus les années passent plus on aura des lois a la con pour restreindre nos libertés

en france nous sommes dans une démocratie représentative , du pipo autant dire , 

J'aurai tellement de choses a dire que finalement , je ne sais même plus quoi écrire , tellement ça me dégoutte

il va nous falloir une révolution , j'en suis certain ... 

 

Nos libertés sont bafoué de plus en plus , par des personnes qui eux font ce qu'ils veulent , comme ça les arranges 

Il y a cas voir l'actualité judiciaire connus et inconnus du public , mais eux n'iront pas en prison .... 

Bref on pourrait en discuté des heures , on en viendra au même problème , quoi faire et comment ?

Les associations du style la quadrature du net , sont bien mais .... ils sont un glaçons face a des icebergs .... !!!

 

@+ 

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Pouette,

 

Wa bé là... :mellow: ...les plus grands dictateurs de l’époque (et ceux d’aujourd’hui aussi vous m'direz) auraient donné n'importe quoi pour avoir un tel moyen de surveillance... :mellow:

 

Il ne leurs restera plus qu'à s'octroyer les mêmes droits de surveillance sur les "futurs" compteurs électrique 

:puke:  Linky !!

 

 

HS=On en "black mode tendance" loll

"futur" entre guillemet, car ce compteur est déjà en "test" depuis un moment dans certains secteurs et à ce jour ça mise en place dans d'autre à déjà commencée...

 

tout ça  représente  un marcher énorme de plusieurs milliard €  qui est déjà approuvé/signé par le gouv (sans qu'ils nous aient demandé notre avis pour changer :mad: ) ...

 

ça traine encore un peu entre autre car ils n'arrivaient pas un se mettre dans les clous entre l'UE, La Fr et ERDF ^^...

mais quoi qu'il arrive à moins d'un "miracle" ces compteur intelligents sont maintenant inévitables :( 

avec tout ce qu'il représentent et encore plus si équipés dans une maison "intelligente" (surveillance, possibilité de priver/couper un foyer à distance... on peu pousser jusqu’à priver de TV, verrouiller une porte à distance est j'en passage, c'est sans limite si la maison est équipée en domotique ^^

Malheureusement, pour ces compteur DE MEERR@@&/** !!! rapport à mon taf actuel, je sais de quoi j'parle. :(

HS=Off

 

:wacko::blink::wacko:

AU SECOURS  !! à quelques détails prés, on y arrive à grand pas... :wacko::blink::wacko::ph34r:

 

A++

Bouba.

 

Ps: 'fin sinon, je me demande quand méme, s'ils ont pas voulu faire le buz avec ça, histoire que l’annonce sur les chiffres du chaumage faite le même jours passe plus inaperçu ?? :siff:

Quoi que les connaissant...ils auront fait d'une pierre deux coups :puke:

:dejadehors:(En Espagne ??lol)

Modifié par bouba
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Salut à tous!

C'est clair ca fout la gerbe. On va se retrouver avec un maximum de "securite" mais sans aucune liberté, à quoi sa sert???

Le terrorisme à bon dos quand même on peut tout lui coller dessus et en faire ce qu'on veut....

Sinon juste pour répondre à Bouba sur les compteurs linky.

Le problème c'est pas les comtpeurs: eux ils permettent de diminuer les pertes dans la production d'électricié et de produire au mieux de la demande. Diminuer les pertes de transport etc...

Le vrai probème c'est de savoir qui a accès aux données du compteurs car la alors évidemment qu'on peut savoir à quelle heure mr untel se lève prend sa douche, allume son grille pain, prend sa voirture élec et tous ca.

Mais pour moi le compteur est une bonne chose, produire de l'énergie qui ne sert à rien, je suis plutot contre

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Yop!!

 

Bon je viens partagé une solution que j'ai trouvé...Ca casse pas des brique,c'est pas nouveau..

Je ne suis méme pas sur de l'éfficacité mais bon...

 

J'ai trouvé un service VPN Gratuit (en partie) qui s'appele CyberGhost...Je suis en phase test ^^

Aprés une chose est sur ca ne changera pas le monde dans lequel on vit et tous les controle auquels nous seron soumis...

 

N'oublion pas que nous avons tous donné nos fesse et gratuitement a notre cher marck zucken mes Yeuks...

 

;)

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salut,

 

Euuu, non moi je n'ai pas donné mes fesses gratuitement à face de bouk, pour la simple et bonne raison que je n'y suis pas comme beaucoup de monde.

 

Et mes données sont stockées uniquement chez moi sur un nas auquel je peux y accéder à travers le monde, pas chez un FAI ou google docs et cie.

 

La protection de la vie privée c'est un argument facile que présente certaines personnes mais pour moi ça commence à avoir de bon réflexes il ne faut pas attendre après une quelconque loi.

 

@++

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Yop!

 

Malheureusement a l'époque j'etais jeune et insouciant mdr...Donc j'avais pas calculé la patate a ce niveau...

Et maintenant c'est trop tard...

Effectivement maintenant je vais acquérir des réflexe et c'est d'ailleurs le mieux a faire...

Pour mes document perso je n'utilise pas de cloud ou autre...c'est dans mon Hdd.

 

Et puis maintenant cette histoire de compteur...Pour le moment c'est encore les disque chez moi et j'éspére que ca ne va pas changé de suite..En tous cas si c'est le cas...Je pense que je redescendrai en puissance lumineuse mais je n'arréterais rien du tout...Fuck!

 

Tchou ;)

Modifié par Grow du bide
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salut pour en revenir au VPN j'ai payer le mien 36 euro pour 6 mois c'est ipredator ( piratebay)  voila efficace mais defois ne ce connecte pas et le probleme se regle au bout de 10 min je suis afficher en suisse et si sa marche pas je suis en asie

@ + 

 

ps: a mon avis je pence qu'ils pourront quand même nous retrouver malgré sa .

Modifié par SpyKoz
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Bonsoir,

 

franchement se sentir en sécurité sur le net pour un utilisateur lambda est impossible ( et être concrètement en sécurité je n'en parle même pas) ....qui veux de la lecture?

 

 

parano garanti ici

 

 

Free

 

ps: merci de poster correctement les articles sur le forum... car si le contenu disparait... bah nous n'y avons plus accès!

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Ola

 

 

"informations ou documents traités ou conservés par les réseaux ou services de communications électroniques, y compris les données techniques relatives à l'identification des numéros d'abonnement ou de connexion à des services de communications électroniques, au recensement de l'ensemble des numéros d'abonnement ou de connexion d'une personne désignée, à la localisation des équipements terminaux utilisés ainsi qu'aux communications d'un abonné portant sur la liste des numéros appelés et appelants, la durée et la date des communications".

 

Après pour avoir les informations des personnes se connectant à Cannaweed (ou un la cible désigné), les serveurs de cannaweed ne se trouvant pas en France ne tombe pas sous le coup de ces lois. Enfin si je dis pas de bêtise,me semble qu'il devrait demandé l'information au webmaster du site qui ne serait pas obligé de lui fournir ou bien demandé au fournisseur d’accès qui se connecte à ce site depuis leur service. Mais je pense pas qu'il ai que sa à foutre.

 

Sinon si ils en veulent vraiment à notre cul les services de renseignements de n'importe quel pays s'en fichent des lois.Ils nous traqueraient de manière totalement illégal et chercherons un moyens de nous coffré une fois le moment venue.

 

Pour mémo en 92 les ricains on traqué Escobar avec un nouveau système de reconnaissance vocal sur le réseau téléphonique,suivie d'une localisation par triangulation..Bref le grand jeux et c'était il y a plus de 20ans imaginé les moyens dont dispose les militaires de nos jours...

 

 

 

ps: a mon avis je pence qu'ils pourront quand même nous retrouver malgré sa .

 

Bien sure qu'ils le peuvent.. La bonne question est, vaux-tu autant d’argent pour déployer ces moyens ? Et la réponse est non…

 

Bref sombré pas dans la paranoïa,dans tout les cas le serrage fait partie du jeux,mais on a limite moin de chance de se faire arrêter en cultivant qu'en allant chercher notre bout de shit à quartier du coin.Au moin bien sure d'être un minimum discret. :)

 

Peace

Modifié par cheezo
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